Assemblée Communale
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal et les annexes de l’Assemblée communale du 25 juin 2024:
PV_AssembléeCommunale25062024_caviardé comptes-2023 cartovision_seha_lv95 lagrange2024_pascalmarchand
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal et les annexes de l’Assemblée communale du 12 décembre 2023:
ac12122023caviarde budget2024_denisgatherat investissements2024_pascalmarchand plandequilibre_isabelletallat
comptesdefonctionnement comptesdinvestissements
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 20 juin 2023, ainsi que la présentation des comptes 2022:
ac20062023caviarde presentation-des-comptes-2022
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 16 février 2023, ainsi que les présentations y relatives:
2022-11-23-presentation-roa 2023-02-06_presentation_ps_college ac16022023caviarde
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 14 décembre 2022, ainsi que les présentations y relatives:
ac14122022caviardepresentation-deversoir-dorage it-powerpoint-assemblee-communale-decembre-2022 rete_version-finale 2023_budget_preambulebudget raep_version-finale 2022-12-14-la-banderatte 2023_budget_compte-de-resultat_06-12-2022 20j017_taxes_ep_eu_presentation_assemblee_courtedoux
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 26 octobre 2022:
ac26102022caviarde 2022-10-26-combatte 2022-10-26-infos-grange 2022-10-26-zone-30
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 7 juillet 2022:
AC07072022caviarde Comptes2021 Modifications Proposee
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 9 décembre 2021:
AC09-12-2021-caviarde budget-2022-ag-09-12-2021 budget-2022-fonctionnement-ag-2021-12-09 budget-2022-investissements-ag_2021-12-09 fm-securite-routiere
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 16 juin 2021, ainsi que les présentations des points principaux:
AC16062021caviarde 20vd005_sepe-modernisation_traitement_des_boues_presentation_communes 2020-bilan 2020-fonctionnement 2020-investissements 2020-presentation-des-comptes 210616-ac_rapport_opportunite modernisation-du-sepe_ass-16-06-21
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 10 décembre 2020, ainsi que les présentations des points principaux:
ac10122020-caviarde budget-2021-fonctionnement-avec-rend-immeuble-version-07-12-2020 budget-2021-investissements budget-2021 college-31 pres-reglement-pilay
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 20 août 2019, ainsi que la présentation des comptes 2019:
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 18 décembre 2019:
AC18122019
Les PV antérieurs à l’Assemblée du 18 décembre 2019 sont
consultables au secrétariat communal.