Assemblée Communale
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal et les annexes de l’Assemblée communale du 12 décembre 2025 :
PV de l’assemblée communale du 12 décembre 2025 Présentation du budget 2026 Présentation des investissements à voter
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal et les annexes de l’Assemblée communale du 24 juin 2025 :
PV de l’assemblée du 24 juin 2025 Présentation société d’investissement Présentation compte 2024 Présentation des comptes de la Grange Règlement déchets
Règlement tarifaire déchets Règlement de location et de gestion du financement spécial d’estivage des terrains communaux
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal et les annexes de l’Assemblée communale du 12 décembre 2024:
PV_AssembléeCommunale12122024_caviardé Budget 2025_DenisGatherat depot-des-dechets-verts_thierryblaser
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal et les annexes de l’Assemblée communale du 26 septembre 2024:
PV_AssembléeCommunale26092024_caviardé La Grange_AC_260924
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal et les annexes de l’Assemblée communale du 25 juin 2024:
PV_AssembléeCommunale25062024_caviardé comptes-2023 cartovision_seha_lv95 lagrange2024_pascalmarchand
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal et les annexes de l’Assemblée communale du 12 décembre 2023:
ac12122023caviarde budget2024_denisgatherat investissements2024_pascalmarchand plandequilibre_isabelletallat
comptesdefonctionnement comptesdinvestissements
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 20 juin 2023, ainsi que la présentation des comptes 2022:
ac20062023caviarde presentation-des-comptes-2022
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 16 février 2023, ainsi que les présentations y relatives:
2022-11-23-presentation-roa 2023-02-06_presentation_ps_college ac16022023caviarde
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 14 décembre 2022, ainsi que les présentations y relatives:
ac14122022caviardepresentation-deversoir-dorage it-powerpoint-assemblee-communale-decembre-2022 rete_version-finale 2023_budget_preambulebudget raep_version-finale 2022-12-14-la-banderatte 2023_budget_compte-de-resultat_06-12-2022 20j017_taxes_ep_eu_presentation_assemblee_courtedoux
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 26 octobre 2022:
ac26102022caviarde 2022-10-26-combatte 2022-10-26-infos-grange 2022-10-26-zone-30
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 7 juillet 2022:
AC07072022caviarde Comptes2021 Modifications Proposee
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 9 décembre 2021:
AC09-12-2021-caviarde budget-2022-ag-09-12-2021 budget-2022-fonctionnement-ag-2021-12-09 budget-2022-investissements-ag_2021-12-09 fm-securite-routiere
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 16 juin 2021, ainsi que les présentations des points principaux:
AC16062021caviarde 20vd005_sepe-modernisation_traitement_des_boues_presentation_communes 2020-bilan 2020-fonctionnement 2020-investissements 2020-presentation-des-comptes 210616-ac_rapport_opportunite modernisation-du-sepe_ass-16-06-21
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 10 décembre 2020, ainsi que les présentations des points principaux:
ac10122020-caviarde budget-2021-fonctionnement-avec-rend-immeuble-version-07-12-2020 budget-2021-investissements budget-2021 college-31 pres-reglement-pilay
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 20 août 2019, ainsi que la présentation des comptes 2019:
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée communale du 18 décembre 2019:
AC18122019
Les PV antérieurs à l’Assemblée du 18 décembre 2019 sont
consultables au secrétariat communal.