Assemblée Communale
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée
communale du 26 octobre 2022:
ac26102022caviarde 2022-10-26-combatte 2022-10-26-infos-grange 2022-10-26-zone-30
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de l’Assemblée
communale du 7 juillet 2022:
AC07072022caviarde Comptes2021 Modifications Proposee
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de
l’Assemblée communale du 9 décembre 2021:
AC09-12-2021-caviarde budget-2022-ag-09-12-2021 budget-2022-fonctionnement-ag-2021-12-09 budget-2022-investissements-ag_2021-12-09 fm-securite-routiere
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de
l’Assemblée communale du 16 juin 2021, ainsi que les
présentations des points principaux:
AC16062021caviarde 20vd005_sepe-modernisation_traitement_des_boues_presentation_communes 2020-bilan 2020-fonctionnement 2020-investissements 2020-presentation-des-comptes 210616-ac_rapport_opportunite modernisation-du-sepe_ass-16-06-21
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de
l’Assemblée communale du 10 décembre 2020, ainsi que les
présentations des points principaux:
ac10122020-caviarde budget-2021-fonctionnement-avec-rend-immeuble-version-07-12-2020 budget-2021-investissements budget-2021 college-31 pres-reglement-pilay
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de
l’Assemblée communale du 20 août 2019, ainsi que la
présentation des comptes 2019:
Vous pouvez consulter ci-dessous le procès-verbal de
l’Assemblée communale du 18 décembre 2019:
AC18122019
Les PV antérieurs à l’Assemblée du 18 décembre 2019 sont
consultables au secrétariat communal.